Avis de non-responsabilité

Avis de non-responsabilité : Les contenus du site Web, des cahiers, du matériel pédagogique en ligne, des présentations et des examens figurant dans les divers modules du Programme d’agrément – Transport canadien d’animaux d’élevage (CLT) et donnant lieu à l’agrément ne garantissent pas de bonnes pratiques de manipulation et de transport du bétail ou de la volaille au Canada. Ces pratiques relèvent de la seule autorité de la personne agréée.

Les certificats de nos programmes sont octroyés aux inscrits uniquement en fonction de la réussite aux examens d’agrément et du respect des critères d’expérience indiqués. L’agrément ne prédit pas et ne peut pas prédire leur futur rendement au travail, et il ne signifie pas que CLT a examiné le rendement des personnes agréées sur le terrain ou au travail.

Ni le Programme d’agrément CLT, ni ses affiliés ne sont responsables des mesures prises ou des pratiques exercées ayant pu causer des dommages directs, indirects, de nature spéciale, punitive ou accidentelle (y compris la perte de profits) pour avoir utilisé l’information de CLT ni pour tout dommage découlant du fait qu’une personne a incorrectement utilisé l’information de CLT pour manipuler et transporter du bétail ou de la volaille.

CLT se réserve le droit d’apporter des changements à tout module de son programme d’agrément et d’y apporter des améliorations ou des modifications au besoin et sans préavis.

© 2013 Le présent Manuel d’agrément – Transport canadien d’animaux d’élevage est protégé par droit d’auteur appartenant à AFAC et, en conséquence, par la loi fédérale sur le droit d’auteur. Il ne peut être photocopié, transmis par télécopieur ou par voie électronique ou utilisé autrement sans autorisation expresse par écrit. Toute demande de reproduction doit être soumise par écrit.